Termes et conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

1. ACCEPTATION DES CONDITIONSCes Conditions Générales ("Conditions") régissent votre utilisation de SvenPlay Casino (le "Service"). En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.

2. DÉFINITIONSDans ces Conditions, les définitions suivantes s'appliquent :

   • "Nous" ou "Notre" désigne SvenPlay Casino.
   • "Vous" désigne l'utilisateur du Service.
   • "Contenu de l'Utilisateur" désigne tout contenu ou information que vous soumettez ou téléchargez sur le Service.

3. UTILISATION DU SERVICEVous ne pouvez utiliser le Service que pour des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne devez pas :

   • Utiliser le Service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou nuire au Service ;
   • Tenter d'accéder à une zone du Service qui est restreinte à l'accès public ;

4. CONTENU DE L'UTILISATEURVous êtes responsable de tout Contenu de l'Utilisateur que vous soumettez ou téléchargez sur le Service. Nous pouvons surveiller et examiner le Contenu de l'Utilisateur mais nous ne garantissons pas qu'il sera surveillé ou examiné à tout moment.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELe Service et son contenu, y compris tous les logiciels, bases de données, conceptions, textes, graphiques, logos, icônes, images, extraits audio et vidéos (collectivement les "Matériaux"), sont la propriété de nous ou de nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas :

   • Copier, reproduire, modifier, distribuer, republier, afficher, poster, transmettre ou diffuser toute partie des Matériaux ;
   • Utiliser toute partie des Matériaux à des fins commerciales sans notre consentement écrit préalable ;

6. CONDITIONS DE PAIEMENTSi vous effectuez un paiement à notre service, vous acceptez que :

   • Tous les paiements sont non remboursables, sauf accord contraire écrit de notre part ;
   • Vous n'utiliserez qu'un moyen de paiement valide pour payer le Service.

7. AVIS DE NON GARANTIELes Service et Matériaux sont fournis "en l'état" et "sous réserve de disponibilité" sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Nous ne garantissons pas que le Service ou les Matériaux répondront à vos exigences, seront ininterrompus, opportuns, sécurisés ou exempts d'erreurs.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉNous ne serons pas responsables des dommages indirects, consécutifs, spéciaux ou punitifs résultant de ou en lien avec ces Conditions ou le Service, y compris mais sans s'y limiter :

   • Toute perte de profits, de revenus, de données ou de goodwill ;
   • Tout inconvénient, retard ou échec de performance ;

9. INDEMNISATIONVous acceptez d'indemniser et de nous tenir indemnes contre toute réclamation, dommage, perte ou dépense résultant de ou en lien avec votre utilisation du Service.

10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONCes Conditions seront régies par et interprétées conformément aux lois de l'[insert jurisdiction]. Tout litige découlant de ou en lien avec ces Conditions sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles de la [insert governing body].

11. MODIFICATIONS DES CONDITIONSNous pouvons modifier ces Conditions à tout moment sans vous en informer. Votre utilisation continue du Service après de telles modifications constituera votre acceptation des Conditions révisées.

12. RÉSILIATIONNous pouvons résilier votre accès au Service à tout moment et pour toute raison, avec ou sans préavis.

13. ACCORD INTÉGRALCes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous et vous concernant l'utilisation du Service.

En utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions.